Mentions Légales

Propriétaire du site Internet Atelier du développement :

Société à responsabilité limitée ( société à associé unique) au capital de 1000,00€

797 422 847 RCS Quimper

date immat : 25/09/2013

Numéro de déclaration d’activité d’organisme de formation par la DIRECCTE de la région Bretagne : 53 29 08777 29

13 kergouric 29920 NEVEZ

contact@atelierdudeveloppement.fr

Signes distinctifs :

Le nom de domaine atelierdudeveloppement.fr appartient à Atelier du Développement

INPI :

Marque déposée le 08/01/2014 par dépôt électronique au n°14/405/91/81

Hébergement du site :

Le site est hébergé par la société OVH.

Réalisation du site :

Clément Droff

Guillaume Dufour

Important :

Les droits de propriété intellectuelle afférent au site www.atelierdudeveloppement.fr appartiennent à Sandrine Pierre.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de Sandrine Pierre est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.

Informatique et Libertés : Nous prenons votre vie privée très au sérieux !

L’EURL L’Atelier du Développement est le responsable du traitement des données collectées sur le Site de L’Atelier du développementL’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site de l’Atelier du Développement sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande. Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à contact@atelierdudeveloppement.fr, ou par courrier à L’Atelier du Développement – 13 Kergouric 29920 Nevez, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité. Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données. Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.atelierdudeveloppement.fr, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Les informations recueillies sur ce site seront conservées pendant une durée de cinq ans. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante www.cnil.fr. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. L’utilisateur du Site de l’Atelier du Développement est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

En savoir plus sur notre Charte de Confidentialité : ici.

 

Transparents sur nos conditions générales de vente ! Regardez ici

Aller au contenu principal